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Directive Angel

Stampin’ Up! apprécie les artistes qui souhaitent utiliser nos images de tampons dans leurs réalisations artisanales pour les vendre.

  1. A cette fin, nous donnons une autorisation, sous forme de licence, d’utiliser les images de Stampin’ Up! dans le but de créer des objets artisanaux pour la vente sous les conditions suivantes :
  2. Chaque ouvrage créé pour la vente doit être réalisé personnellement et individuellement par l’artiste qui les vend et ne peut être reproduit ou copié sous quelque forme et de quelque manière que ce soit (graphique, électronique ou mécanique) incluant les photocopies. La production en nombre, la construction de lignes d’assemblage, la production par des ouvriers, ou l’association d’ouvrages multiples créés par plusieurs en vue de leur vente est interdite.
  3. Toutes les images Stampin’ Up! doivent mentionner le copyright Stampin’ Up!, ce qui signifie qu’elles ne peuvent être copiées sans permission. Afin de faciliter la protection des droits conférés par la présente clause, toutes les réalisations créées pour la vente, utilisant les images Stampin’ Up!, doivent être marquées avec le tampon de la licence officielle Stampin’ Up! telle que figurant dans le Livre d’Idées et le catalogue.
  4. Il n’existe pas de limite de quantité pour la vente autre que celle mentionnée dans les présentes règles.
  5. Lors de la vente des réalisations artisanales, le vendeur doit indiquer clairement qu’il s’agit de produits artisanaux fabriqués par lui et non de produits de la société. Le vendeur doit indiquer que les fournitures utilisées proviennent de Stampin’ Up!, mais le logo de Stampin’ Up! ne peut pas être utilisé dans le seul but de promouvoir la vente de réalisations artisanales. Les images de Stampin’ Up! ne peuvent être utilisées pour créer des logos ou des marques.
  6. Les personnes qui créent des objets artisanaux pour la vente sont responsables de leur conformité avec les règles commerciales et fiscales.
  7. Les personnes participant à ces règles de bonne conduite assument toute responsabilité à l’égard de leur travaux et garantissent Stampin’ Up! en cas de litige à propos de leurs travaux.
Tue, 08 Jul 2008 08:25:27
       
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